Nous contacter. RDV et les Mentions légales

juin 2023
L M M J V S D
 1234
567891011
12131415161718
19202122232425
2627282930  

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier interne à PREMIUM GESTION. La base légale du traitement repose sur l’intérêt légitime de l’Agence.
Elles sont conservées jusqu’à demande de suppression et sont destinées à l’Agence PREMIUM GESTION.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l’Agence / le Réseau.
Si vous estimez, après avoir contacté l’Agence / le Réseau, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://www.bloctel.gouv.fr 
Dans le cadre de la protection des Données personnelles, nous vous invitons à ne pas inscrire de Données sensibles dans le champ de saisie libre

AGENCE PREMIUM GESTION PATRIMOINE

Siège : 478 rue de la Découverte. Mini Parc 3. CS 67624 31676 LABEGE Cedex

Bureau : 7, Avenue du Petit Prince 31400 Toulouse.

Vos Agents-Conseillers Immobiliers : Pierre au : 0614077595, Stéphanie au : 0672187788,

Mail : premiumgestion.patrimoine@gmail.com OU premiumgestion.lima@gmail.com


Mentions Légales

SAS PREMIUM GESTION

RCS Toulouse SIREN°898058839

Siège social : 478 rue de la découverte. Mini Parc 3. CS 67624 31676 LABEGE

Carte Professionnelle N° CPI 3101 2021 000 000 052, délivrée par la CCI de Toulouse.

Stéphanie LIMA CPI N° : 3101 2021 000 010 081, délivrée par la CCI de Toulouse.

Le site propose un contenu éditorial dans un seul but documentaire et d’informations, et, à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les utilisateurs sont invités par l’Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement. Le Site en tant qu’Agence Immobilière, est amené à présenter des annonces, dans ce cadre l’Editeur déploie des efforts permanents en termes humains, technique et financiers pour assurer un service de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des erreurs involontaires ayant pour conséquence l’absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité des informations insérées sur les services. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens qui sont cités dans le Site et les Annonces.

S’il existe des liens hypertextes vers des sites tiers : Le Site peut proposer des liens hypertextes pointant vers des sites internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l’approbation par l’Editeur du contenu des dits sites. L’Editeur ne pet pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour ou l’exhaustivité de leur contenu ; leur accès et bon fonctionnement technique. Par conséquent, la responsabilité de l’Editeur ne pourra jamais être retenue en cas d’éventuel litige entre un site présent et/ou référencé sur le Site et un Utilisateur.

Voir les RGPD PREMIUM GESTION à télécharger en suivant.

La sécurité des échanges : l’Editeur s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, l’Editeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les règlementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Les droits de propriété intellectuelles : L’Editeur est titulaire de droits concernant certaines données protégées par le Code de la propriété intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de données. Par conséquent, leur exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données sans le consentement express de l’Editeur est interdite.

Droit applicable et Clause de Médiation préalable : Le Site est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement. Il existe une Clause de Médiation préalable.

RGPD PREMIUM GESTION (Cliquez sur Télécharger pour obtenir le RGPD de l’Agence)

HONORAIRES PREMIUM GESTION (Cliquez pour télécharger la Fiche Honoraires)

HONORAIRES PREMIUM GESTION PATRIMOINE, A partir du 1er Septembre 2021

______________________

TRANSACTIONS :

Prix de vente moins de 100 000 eurosMandat exclusif Forfait de 5 400 euros HT.Mandat simple Forfait de 6 300 euros HT.TVA : 20%
A partir de 100 001 euros 5% TTC (HT 4,16)6 % TTC (5% HT) 

Exceptionnellement le %  peut varier sur les mandats exclusifs, en fonction des projets (3 à 4%) ; cela demeure exceptionnel.

TRANSACTIONS PROFESSIONNELLES :

Moins de 100 000 eurosMandat exclusif Forfait de 5 400 euros HT.Mandat simple Forfait de 6 300 euros HT.TVA 20%
 5% TTC (4,16% HT)6% TTC (5% HT) 
Publicité
%d blogueurs aiment cette page :